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Sistema armonizado
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9613
Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
Sección V > Capítulo 27 > Encabezado 2711
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9612
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9609
Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9611
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9614
Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9610
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.
Sección V > Capítulo 25 > Encabezado 2515
Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9508
Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
Sección V > Capítulo 25 > Encabezado 2517
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.