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Sistema armonizado
Sección XX > Capítulo 94 > Encabezado 9406 > 9406.20
Unités de construction modulaires en acier
Sección XX > Capítulo 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9501
[supprimé]
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9502
[supprimé]
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504 > 9504.20
Billards de tout genre et leurs accessoires
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504 > 9504.30
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504 > 9504.40
Cartes à jouer