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Système harmonisé
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
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Chapitre 9
Café, thé, maté et épices
Notes.
1.‑ Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11.
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Position 0901
Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
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Position 0902
Thé, même aromatisé.
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Position 0903
Maté.
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Position 0904
Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.
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Position 0905
Vanille.
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Position 0906
Cannelle et fleurs de cannelier.
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Position 0907
Girofles (antofles, clous et griffes).
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Position 0908
Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
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Position 0909
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
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Position 0910
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
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