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Section IV

Note.

1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

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Chapitre 23

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Système harmonisé

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.

- De graines de coton

- De graines de lin

- De graines de tournesol

- De graines de navette ou de colza :

-- De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

-- Autres

- De noix de coco ou de coprah

- De noix ou d'amandes de palmiste

- Autres