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Système harmonisé
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Chapitre 23
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Position 2306
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.
2306.10
- De graines de coton
2306.20
- De graines de lin
2306.30
- De graines de tournesol
2306.4
- De graines de navette ou de colza :
2306.41
-- De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
2306.49
-- Autres
2306.50
- De noix de coco ou de coprah
2306.60
- De noix ou d'amandes de palmiste
2306.90