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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages.
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires.
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
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Section XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
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Section XXI > Chapitre 97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
Ayant plus de 100 ans d’âge
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