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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés
Section XI > Chapitre 58
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06.
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3
De fibres synthétiques ou artificielles
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.10
De laine ou de poils fins
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
Velours et peluches par la trame, non coupés
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés