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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9
Autres broderies
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
De fibres synthétiques ou artificielles
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
D'autres matières textiles
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10.
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10
Section XI > Chapitre 59
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires