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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
Section XII > Chapitre 65 > Position 6503
[supprimé]
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
Autres chapeaux et coiffures, même garnis.