Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10

Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.90

Autres

Section VI > Chapitre 37

Produits photographiques ou cinématographiques

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30

Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.90

Autres

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.10

Articles de bureau et articles scolaires

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.30

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires

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