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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20

Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30

Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90

Autres, y compris les déchets et rebuts non triés

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre.

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4

Déchets de solvants organiques 

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6

Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes 

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.10

Déchets municipaux

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.20

Boues d'épuration

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.30

Déchets cliniques

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4 > 3825.41

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