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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
Papiers supports pour papiers peints
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.54
D'un poids au m² inférieur à 40 g
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g