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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3
Courroies de transmission
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.1 > 4010.11
Renforcées seulement de métal
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.1 > 4010.12
Renforcées seulement de matières textiles
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm