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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
Autres meubles et leurs parties.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Constructions préfabriquées.
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
Boutons-pression et leurs parties