Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2

Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3

Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24

D'une cylindrée excédant 3.000 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31

D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

D'une cylindrée excédant 2.500 cm³