Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
A moteur électrique pour la propulsion
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713 > 8713.10
Sans mécanisme de propulsion