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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).

Section V > Chapitre 25

Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés.

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux.

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica.

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec.

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue.

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