Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles.
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10.
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03.
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies.
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.
Section X > Chapitre 48 > Position 4804
Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03.
Section X > Chapitre 48 > Position 4812
Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.
Section IX > Chapitre 46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie