Système harmonisé

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Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre.

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3

Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) 

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.20

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.31

D'un poids au m² inférieur à 650 g

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.32

D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

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