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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Classification opinions
… du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du …Section VI > Chapitre 37
Explanatory notes
… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement …Legal note
… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits … un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. CONSIDERATIONS GENERALES Les … par pressage ou au moyen de solvants, d'huiles ou graisses comestibles ou industrielles, qu'ils soient …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de … un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans … à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …Legal note
… ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
Classification opinions
… extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées de … extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20
… Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …
Classification opinions
… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans … utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de base. …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou …