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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée … granulé, etc.) fixées par une mince couche de matière bitumineuse. Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10
… Roulements à billes …
Classification opinions
… marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à billes avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non …
Explanatory notes
… textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non … autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires … position les tissus qui ne sont pas des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires, …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑ Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants …Legal note
… montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑ Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants …Section V > Chapitre 27
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le présent … ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, …Legal note
… ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, … pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur limite en matières … 5.- Aux fins des sous-positions du n° 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et … plomb, etc.), soit à partir de ses minerais : sulfure (bismuthine) ou carbonate hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - … les carrosseries, y compris les cabines, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …