Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), … (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
INN
… allobarbital … amobarbital … barbital … butalbital … cyclobarbital … méthylphénobarbital … … … phénobarbital sodique … secbutabarbital … sécobarbital … vinylbital …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron …
Classification opinions
… de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et … et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.54
… Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits …
INN
… daprodustat … métharbital …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au … des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 2. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou … des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité … faisant également office de station d'accueil pour le combiné téléphonique. L'unité de base est connectée par fil … de base peut communiquer sans fil avec un maximum de 8 combinés téléphoniques DECT (Digital European Cordless …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …