WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de …Classification opinions
… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre … inorganiques. Les briquettes sont utilisées dans la fabrication de certains alliages d'aluminium, en particulier …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le …
Explanatory notes
… même avec dispositif de dépoussiérage. 3) Les broyeurs de bambou à cylindres et les hache‑paille spéciaux … sous l’effet d’une forte pression suivie d’une dépression brusque. B) Les assortisseurs et classeurs‑épurateurs de … un jeu de tamis qui retiennent les fibres insuffisamment broyées, les noeuds, grumeaux ou impuretés diverses, à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % … pour femme à manches courtes, en bonneterie (68 % de fibres discontinues de polyester et 32 % de coton), sans …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation … en outre, étêtés, tronçonnés, débités en filets, hachés ou broyés, n'a pas pour effet de les exclure du présent …Legal note
… laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation … pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine …Section XI > Chapitre 58
… touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent … matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à …Legal note
… au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture … matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50
… Abricots …
Classification opinions
… 1. Abricots secs dits « améliorés » , obtenus à partir de fruits …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de …