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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), …
INN
… aminorex … brotizolam … clotiazépam … cloxazolam … dextromoramide … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement … l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour …
Classification opinions
… en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans une … remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. … synthétiques ou artificielles discontinues sont d'ordinaire fabriquées par passage de la matière première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le …Classification opinions
… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Classification opinions
… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles repris … coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées … l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
… De fibres synthétiques …