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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

… pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …

Classification opinions

… éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran … 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

… Sulfate de disodium …

Classification opinions

… contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre …

Section V > Chapitre 27

… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …

Explanatory notes

… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. … synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par … n° 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à …

Legal note

… synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins … n° 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à …

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères … séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère … les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …

Classification opinions

… moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas … transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace … par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule automobile à dix places , équipé d'un moteur à allumage par compression …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00

… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant …

Classification opinions

… blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …

Classification opinions

… 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, …

Explanatory notes

… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, … 8415.81 - - Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur …

Section VI > Chapitre 28

… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …

Explanatory notes

… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières … à l'état monoisotopique;           ‑       les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs …

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