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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou … à double paroi pour chauffer le lait ou les potages et articles similaires. 6) Les crêpières. 7) Les fers à …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple … ouvraisons ne leur confèrent pas le caractère essentiel d'articles d'autres positions. Sont exclus de la présente …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.30
… Farine de moutarde et moutarde préparée …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en … et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en … et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent … les polyesters; d) les métaux (acier inoxydable, tantale, argent, bronze). Ce groupe comprend également les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, … ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes … les industries extractives (de charbon, minerais, pierres, argiles, etc.), on peut citer : A) Les haveuses , qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, …