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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de … - Graines de coriandre : 0909.21 - - Non broyées ni pulvérisées 0909.22 - - Broyées ou pulvérisées … en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les … à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les … Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, contenant au moins …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la … (procédés Fourcault, Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés … dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication … de fabrication. Ces films servent de conducteurs, d'isolants et de semi-conducteurs sur le dispositif fini. Ils … à la fois. b) Les appareils utilisant la méthode sèche anisotropique par plasma par laquelle les caustiques se …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, … bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, … bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres … odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …