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Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et … plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces artificielles proprement … torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… à semelles extérieures en cuir naturel : 6403.51 - - Couvrant la cheville 6403.59 - - Autres               - Autres chaussures : 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou … ou bien renforcées de métal ou autres matières.  Elles peuvent être perforées, présentées en feuilles ou réunies en … de sous-positions. N °  4821.10 La présente sous-position couvre toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques … ou rigoles) servant aux mêmes usages.        Ces articles peuvent être en terre commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… généralement, une capacité variable de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être aménagées sur le dessus et au fond pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits … de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants et … complexe, utilisés comme solvants ou diluants, mais couverts par d'autres positions plus spécifiques : par …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou pieuvres 1605.56 ‑ ‑ Clams, coques et arches 1605.57 ‑ ‑ … du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette … une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur …

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