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Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires comportant … matière plastique, de gélatine, par exemple). Sont en outre exclues de la présente position : a)    Les cartes postales …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… du liège naturel et notamment la propriété d'être un excellent isolant thermique ou acoustique. Mais, dans bien …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux à doubles branches peuvent … non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus de cette position : a)    Les forces et similaires, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… fumants) sont des acides sulfuriques chargés d'un excès (jusqu'à 80 %) de trioxyde de soufre. Ce sont des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la … de renforcement en matière plastique. Sont, par contre, exclus de la présente position : a)    Les blancs de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… après vieillissement à l'air. Le suif est formé presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique … 15.01 valent également pour les graisses du n°  15.02. Sont exclues de la présente position : a)    L'oléo-stéarine, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les … contenants utilisés pour l'emballage ou le transport sont exclus ( n° 39.23 ). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi … ou 91.09 ). 3)    Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. Les mouvements de l'espèce sont donc …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a)    Les rouleaux de papier carbone … en matières plastiques. Les rouleaux encreurs à main sont exclus de la présente position et suivent le régime de la …

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