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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… autres que les turbines à vapeur, les moteurs à piston à allumage par étincelles ou par compression, les … qui ne peut fonctionner que sur un engin en mouvement très rapide. Le statoréacteur est dépourvu du turbocompresseur … l'eau sous pression met en mouvement deux ou plusieurs pistons glissant dans des cylindres et actionnant un arbre. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure … 8)    Les appareils pour l'orthopédie du pied (pour pieds‑bots, de décharge pour la jambe, avec ou sans ressort … c)   soit encore par la présence de parties renforcées, de pièces rigides en tissu ou de bandes de différentes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… Section XV) . e) Les sels relevant du Chapitre 31 . f) Les pigments, opacifiants et couleurs préparés, les compositions … d'optique, ces cristaux sont classés au n° 90.01 . k) Les pierres gemmes et les pierres synthétiques ( n°s 71.02 à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les sulfures de métaux ou sels du sulfure … de ceux‑ci (flottation). On l'utilise aussi comme épilant (en tannerie ou en cosmétique) ou comme … souvent de l'oxyde de zinc ou d'autres impuretés. Ce pigment est utilisé soit à l'état pur, soit en mélange avec …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… propriétés colorantes, sont généralement utilisées comme pigments. On distingue parmi elles : 1)    Les ocres jaunes, … il n'est jamais considéré, dans la Nomenclature, comme une pierre gemme. C.‑ CARBONATE DE STRONTIUM (STRONTIANITE), … emploi dans la fabrication de l'alun. C'est une substance pierreuse de couleur gris rougeâtre ou jaunâtre qui tache …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

…               - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 … d’évier, butoirs pour portes et patins en caoutchouc pour pieds de meubles. Sont également exclus de la présente …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

…               ‑ Sucs et extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 … de salsepareille, de tamarin, de valériane, de bourgeons de pin, de coca, de coloquinte, de fougère mâle, d'hamamélis, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… comporter des perles (fines, de culture ou fausses), des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, … stylographes, porte-crayon, porte-mine (y compris leurs pièces détachées et accessoires); les briquets, les pipes, fume-cigarette et fume-cigare, ainsi que leurs bouts …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : I)    Les carbonates (carbonates neutres, … à fabriquer les verres d'optique. On l'emploie aussi comme pigment ou fondant en émaillerie, dans l'industrie du … de plomb ou de litharge par l'acide acétique; c'est un pigment siccatif. On l'emploie à la préparation de peintures …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… quelle qu'en soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du … en grand nombre par débitage d'un bloc de bois à l'emporte‑pièce. Les bois de l'espèce peuvent être imprégnés de … ou de cravaches ( Chapitre 66 ). g)      Les machines et pièces de machines, ainsi que les parties d'appareillage …

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