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1914 résultats pour "青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-来宾青铜峡高仿身份证哪里有-哪里办青铜峡高仿身份证sa"

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la … Note 1 de sous-positions de la Section XI, lettres d) à h), s'appliquent mutatis mutandis aux étoffes de bonneterie …

Legal note

… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… Il est conçu pour les nourrissons pouvant tenir leur tête sans aide extérieure mais qui ne sont pas capables de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        … armoire de chambre, en bois, avec sa glace, d'un buffet de salle à manger, en bois, avec sa plaque de marbre). PARTIES … dans les Chapitres 68 ou  69 , même découpées en forme, sauf si, par incorporation à d'autres éléments, elles …

Legal note

… des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 … de charge, comporter une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit de produits tels que des abrasifs ou du mica, être …

Legal note

… pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste … frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent … été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

Legal note

… été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). … les pelleteries de certaines espèces d'animaux sauvages et les articles en ces pelleteries, actuellement … le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention de Washington). …

Legal note

… matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. …

Legal note

… qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le …

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