… présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble de dispositifs … (dispositifs à semi-conducteur définis à la Note 12 a) du Chapitre 85) ou à une seule fonction électrique passive … un même substrat au sens de la Note 12b) 2°) du présent Chapitre. Les composants formant un circuit intégré …
… de transport auxquels ils sont destinés. Toutefois, les pièces mécaniques qui, bien qu'assurant une fonction … vannage à plusieurs voies, tels que les arbres de Noël pour pipe‑lines. 6) Les divers robinets (admission, purge, …
… transmetteurs et les récepteurs sont combinés en de seules pièces moulées appelées combinés téléphoniques. Dans … combiné émetteur-récepteur radioélectrique alimenté par des piles et incorporant un dispositif sélecteur, une touche de …
… ou autres, assemblées de manière à composer un motif pictural ou décoratif et collées ou autrement fixées sur un … être uni, peint à la main ou orné de motifs décoratifs ou picturaux imprimés, faisant partie intégrante du tableautin. … ne couvre pas les articles constitués par une seule pièce d’une même matière , même fixée ou collée sur un …
… autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans les positions précédentes du présent … d'huile végétale ou additionnés de sel, d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs. 2) Le beurre d'arachides , …
… de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du … en caoutchouc durci non dénommés ni compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour …
… similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une … véhicules de loisirs et certains véhicules du type "pick-up", par exemple). Les éléments ci-après se rapportent … c) Présence d'une ou de plusieurs portes coulissantes, pivotantes ou relevables, avec fenêtres, sur les panneaux …
… de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits … de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, … etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour …
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