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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… et il a une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme … liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières … principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine mélaminique sur ses faces … identifier l'usage comme une partie de table, par exemple. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle … les écoulements de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… et est pourvu de fines bretelles avec bandes élastiques rapportées. La base de cet article présente également une … serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit … cuite (99,9 %) et antioxydant (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… base pour la fabrication de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption : 2016 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. … domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… de 15,7 m, un poids brut maximal de 6.500 kg et une capacité de charge maximale de la plate-forme de 227 kg.  … ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

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