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Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… d'argent sont notamment utilisés dans la fabrication des piles. b)   Halogénures d'argent . Le chlorure d'argent … comme antiseptique ou parasiticide. On l'appelle parfois pierre infernale . Sous le même nom, on désigne ce produit …       3°)  Les acétate, benzoate, butyrate, cinnamate, picrate, salicylate, tartrate et valérate d'argent.       …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par … lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier dit papier report pour ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… 8432.29 - - Autres               - Semoirs, plantoirs et repiqueurs : >8432.31 - - Semoirs, plantoirs et repiqueurs, … vers un récipient à claire‑voie de façon à rassembler les pierres. 8)    Les rouleaux , dont le rôle principal est de … etc. Les petits rouleaux plombeurs destinés à aménager les pistes des stades ou les terrains gazonnés sont également …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres … ou de sondage du n°  84.30 . Les matrices, les emporte‑pièce, les mèches et autres outils interchangeables pour … carbures métalliques ou en cermets, en diamants ou autres pierres gemmes, fixées sur un support en métal commun soit …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… connues également sous les noms de Curanà (Amazonie), Pina (Mexique) ou Silkgrass, sont extraites des feuilles … . Appartiennent aussi à cette famille les fibres de Pita floja ou Colombia pita ou arghan, de Caroà (Brésil), de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de … par exemple) et articles d'ameublement (rideaux, tentures, tapis de table, par exemple). La présente position comprend … ou garnis intérieurement, tels que matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers). 2)    …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - Freins et … les arbres ( autres que ceux constituant des parties ou pièces intrinsèques de moteurs), les pignons, clabots et baladeurs, etc. E)    Les ponts avec …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… position ne s'étendent pas aux articles constituant les pièces essentielles d'un ouvrage, tels que châssis de … que celles pour l'ornementation, les barres pour poser les pieds ou pour suspendre les couvertures, les barres d'appui … tels que tringles, tubes, rosaces, supports, embrasses, pinces, anneaux (lisses, à roulettes, par exemple), glands …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… Articles de décoration pour fêtes utilisés pour décorer des pièces, tables,  espaces extérieurs,  etc. (guirlandes, … que  les postiches du  n o 67.04)  et les chapeaux en papier, par exemple. 2)     Les articles d’amusement et … o 34.06 ). e)     Les emballages en matière plastique ou en papier utilisés à l’occasion des fêtes (régime de la matière …

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