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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés …
Explanatory notes
… (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés … Une âme conductrice enveloppée dans une ou plusieurs gaines isolantes. Suivant le cas, l'âme est massive ou faite de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et … procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en plaques ou en feuilles, de toute épaisseur, ou en profilés, même à couche absorbante, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en … cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en … cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… adoméglivant … agomélatine … aliskirène … aloxistatine … amiglumide … arbaclofène placarbil … … … bédoradrine … bézafibrate … carbasalate calcique … carisbamate … davasaïcine … déclopramide … delparantag … …Classification opinions
… amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication d'insecticides. …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de … de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse température ou …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU …