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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… précieux autrement qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c)     Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). … Baromètres, thermomètres et autres appareils relevant du Chapitre 90 . e)     Appareils d'horlogerie, ainsi que de … et pour sports ( Chapitre 95 ). h)    Boutons, pipes, briquets de table, vaporisateurs à parfums et autres …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… précieux, en perles fines ou en perles de culture, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, même si ces parties …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… allumage par étincelles ou par compression de tous types (à pistons ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules … de l'ensemble étant synchronisée avec les mouvements des pistons dans les cylindres au moyen de cames entraînées par … continu, bobinés en série; ils comportent généralement un pignon se déplaçant sur un axe rainuré ou tout autre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les phosphinates (hypophosphites), sels … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les phosphonates (phosphites), sels métalliques … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les phosphates et polyphosphates de métaux dérivés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… par une distillation primaire plus ou moins poussée ( topping ), ainsi que les huiles légères, moyennes ou … est de refroidir, durant le travail, l'outil et la pièce usinée), qui sont des huiles lourdes additionnées, par … démoulage (servant à démouler des articles céramiques, des piliers et poutrelles de béton, etc.). On peut citer parmi …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… de type bicyclette et d’un frein actionné à la main ou au pied sur la roue arrière. 3) Les jouets montés sur roues et … avions, bateaux, par exemple, et leurs accessoires (rails, pistes, signaux, par exemple). 5)   Les jouets pouvant être … et autres appareils musicaux ayant le caractère de jouets (pianos, trompettes, tambours, phonographes, harmonicas, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des sulfates de … insoluble dans l'eau, ou en pâte épaisse. C'est un pigment blanc et une matière de charge que l'on emploie pour … en poudre blanche. On l'emploie dans la préparation de pigments, de mastics, de mélanges pour l'industrie du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… une composition de chlorure de platine que l'on étend au pinceau. Le verre est ensuite chauffé dans un four à une … le sol demeurent classés ici conformément à la Note 1 b) du Chapitre 94. Cette position reprend également les miroirs, … avec des perles fines ou de culture, des diamants ou autres pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier des machines à écrire, des machines comptables, etc. … d’après la matière constitutive). c)    Les stencils en papier pour duplicateurs ( n°  48.16 ) ou en autres matières …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… l'explosion d'une cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer.          Ne … moment de son atterrissage en vue de réduire la longueur de piste nécessaire à l'arrêt complet du véhicule. Toutefois, … qui servent à l'instruction et à l'entraînement des pilotes, on peut citer : 1)   Les simulateurs de vol …

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