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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… des connexions électriques, des parties isolées, des bobinages, des contacts ou d'autres parties électriques.  …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° 95.04 ). g)     Les craies à écrire ou à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement thermique supérieur à celui visant à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… pour le marquage au fer ( n °  32.12 ). b)    Les papiers sensibilisés ( n °  37.03 , généralement). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  …

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