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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non … non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, … sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 8716.20 - Remorques et semi‑remorques … Les buffets roulants ne présentant pas le caractère des articles visés au n° 94.03 , du type de ceux utilisés dans …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 … et toiles à bluter : il s'agit ici de tissus perméables, à armure gaze, demi‑gaze (alternativement gaze et taffetas), … (ou à chaînes et à trames multiples). 5) Tissus armés de métal des types utilisés pour des usages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …