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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de … et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. Les pendulettes et … secondes. Elles sont pourvues d'un électro‑aimant dont l'armature, rotative ou oscillante, entraîne le rouage et la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de … dans l'eau, sur un support généralement minéral (sulfate de baryum, sulfate de calcium, alumine, kaolin, talc, silice, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou … similaires. 3) Les viandes et abats de toutes sortes, préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux prévus …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette … naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient … ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, en feuille mince …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ … 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : … explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures … générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1) Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la … - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques …