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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… les alimente en courant. Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance … le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un … les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… ont deux utilisations principales. Ils peuvent être placés dans un circuit en série et utilisés en tant que … techniquement parlant, mais de thermistances non linéaires. Application des RGI 3 a) et 6. Adoption : 2005 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 … 90 % vol. distillé à 180 °C; 96 % vol. distillé à 210 °C. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… de crème, de fromage frais, de lait et de sucre, placée sur un fond en pâte cuite (10 % en poids) à base de … brun clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus sombres censées représenter le bacon, conditionné pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… assurant la stabilité de la ceinture (évitant qu'elle ne plisse) et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure … abdominale) - ou pour le maintien post-interventionnel. Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. … « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant … En option, il mesure la distance entre les véhicules. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… de lumière (LED) et d'une carte de circuit imprimé souple qui sert d'interface entre l'appareil principal et le … et adapter le signal d'entrée à sa résolution « native ». Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI et Note 7 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. … bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

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