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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en … de toilette (brocs, cuvettes, etc.), les bassins pour douches, seaux de toilette, bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même … à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect … pas une section carrée ou rectangulaire, ainsi que ceux dont la section n'est pas uniforme. Ils peuvent également …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Classification opinions
… Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre … Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur …
Explanatory notes
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur … pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de … automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … de sésame et ses fractions 1515.60 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions 1515.90 - Autres … L'huile de maïs est obtenue à partir des graines de maïs, dont la plus grande partie des lipides (environ 80 %) est …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …