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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la … électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que …
Explanatory notes
… électrique par rapport à celle-ci. Mais s’il s’agit de tels éléments montés de façon permanente sur des cuves, réservoirs, etc., l’ensemble relève du n° 84.19 sauf s’il constitue un appareil à usage domestique ou est … soit pour tailleurs, couturiers, etc., y compris les fers sans cordon, composés d'un fer proprement dit contenant un …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines … engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de … barillet sont coniques, ainsi que des pistolets de starters sans canon. Ils peuvent être utilisés au théâtre ou pour … principalement à bord des bateaux ou dans les postes de sauvetage pour lancer un cordage généralement et établir …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en … feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et … générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …