… de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle … subi les opérations suivantes : 1) Décantation. 2) Dessalage. 3) Déshydratation. 4) Stabilisation pour en … du produit. La présente position couvre également les condensats de gaz, c'est-à-dire des huiles brutes obtenues …
… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement (lorsqu'il s'agit de tissus imprégnés, enduits ou recouverts) soient … des dessins provenant de ces traitements. 2) Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une …
… exclues les préparations contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …
… équipés en vue d’assurer le logement (lits, cuisine, sanitaires, etc.). d) Les véhicules à quatre roues, à … (chauffeur compris) dont l'intérieur peut être utilisé, sans modification de structure, aussi bien pour le transport …
… climatiques (où elles sont utilisées pour l'observation du paysage ou du ciel), etc., qu'il s'agisse de longues‑vues monoblocs (de poche ou autres), à … outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant utilisables après introduction d'une pièce de monnaie. 3) …
… espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de … obtenues par traitement de levures n'appartenant pas aux Saccharomyces . Elles sont obtenues par séchage de levures … souvent vendues en conditionnements de vente au détail (sachets, boîtes métalliques, etc.) sous des noms de …
… matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917.33 - - Autres, non renforcés d'autres … par tubes et tuyaux : 1) les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux … polygone régulier; et 2) les enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une …
… ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces parachutes sont de … en cordages réunis, vers le bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées elles‑mêmes au harnais que porte le … calotte et les suspentes sont soigneusement pliés dans un sac qui s'ouvre lorsqu'on actionne la poignée de commande. …
