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Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… dans cette position contiennent deux ou plusieurs éléments dont l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, … en chauffant à une température plus élevée un mélange d'oxyde et de carbone dans un courant d'azote ou de gaz … le bore le métal vaporisé. Ces produits sont très durs et doués d'une bonne conductibilité électrique. Ils entrent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets finis : I.     Des métaux et des carbures … tours de verriers. 5)    Les moules pour ébauches de verres d'optique, de lunetterie, etc. , en acier ou en fonte. F.‑ … spécialement étudiés pour réaliser une répartition et un dosage convenables de la matière dans le moule définitif. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… objets moulés et à aplanir les fonds. 4)    Les machines à doucir ou à polir (y compris les machines de l'espèce pour … utilisées pour le finissage ou le polissage des verres d'optique, de lunetterie ou d'horlogerie , telles que les … à former ou à polir, par usure des surfaces, les verres d'optique : lentilles, prismes, verres de lunetterie …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de … de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux … des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau d'échappement flexible en tant … travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente … enfin est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : 1994 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus … à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

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