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Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, écrues ou blanchies 6005.37 - - … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions … de dentelle en bonneterie sont souvent fabriquées en pièces d'une certaine largeur, que l'on découpe en bandes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… 8714.93 - - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres 8714.94 - - Freins, y compris les … parties de roues (moyeux, jantes, rayons, etc.). 5)    Les pignons de roues libres. 6)    Les dérailleurs et … etc.); les pédales et leurs parties (axes, etc.); les cale‑pieds. 8)    Les pédales de démarrage, les leviers et autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations … attaches, lacets, élingues, goupilles, capes, tiges, pinces de suspension ou d'ancrage, etc.), sans que leur … les isolateurs de l'espèce consistent en cônes, manchons, pipes, etc. Sont en outre exclus de la présente position les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à … tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, pointes, clous, crampons, etc. Appartiennent … sans enlèvement de matière, à l'aide d'une matrice, des pièces métalliques généralement tubulaires. PARTIES ET …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… à base de substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, extraits de plantes, … Conformément aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre, les préparations alimentaires composites … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante.  Ils sont parfois pourvus de dispositifs … dimensions, qui transportent les munitions jusqu'aux pièces d'artillerie ou autres véhicules de combat avancés. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… laminés plats sont définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis … à faciliter la manutention, tels que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, … de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à base d'huile, de graisse, de cire, de paraffine, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE … ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, éther, phénol, … et du Japon. Le camphre synthétique s'obtient à partir du pinène provenant de l'essence de térébenthine. Tous deux se …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… des compteurs de liquides du n° 90.28 (à turbine, à piston, etc.) mais la plupart de ces appareils sont basés … destiné à créer la pression différentielle de mesure (tube Pitot ou Venturi, diaphragme simple, diaphragme normalisé à … la variation d'un signal électrique. 3)    Les manomètres à piston , dans lesquels la pression s'exerce directement ‑ ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, non repris … de ce fait, le caractère d'ouvrages en fibres de verre ( Chapitre 39 ). b)    Les laines minérales (voir la Note 4 du Chapitre 70) et les ouvrages en ces matières, du n° 68.06 . …

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