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717 résultats pour "学士学位证书封面校徽<网址:zjw211.com>-哪里买学士学位证书封面校徽<网址:bzw985.com>-瓦房店学士学位证书封面校徽哪里做-哪里办学士学位证书封面校徽00"

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…    les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux … Chapitre 71);        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les …

Legal note

…    les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux … Chapitre 71);        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);        e)   les éléments combustibles …

Legal note

… et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);        e)   les éléments combustibles …

Section VI

Explanatory notes

… pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, …

Legal note

… pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés …

Legal note

… et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Legal note

… poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Section XVI > Chapitre 85

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés … liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une …

Legal note

… relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés … liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des … guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Legal note

… d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des … guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du … en l'état ( Chapitre 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du …

Legal note

… n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du …

Section VI > Chapitre 29