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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, … Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de … moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition … sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types … toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie … du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs … dans la présente position pourvu qu'ils conservent leur caractère de tubes ou tuyaux. Entrent également dans la …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus … pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus … pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une … type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et par une … de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble de microprocesseurs …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). … en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus …