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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… maille à maille, par simple couture, les bords de deux pièces de tricot ( n °   84.52 ). B.- METIERS DE … des filets à mailles nouées pour tous usages, en pièces ou en forme, tels que les filets de pêche. 2)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, … Liquide incolore sirupeux, ayant une légère odeur piquante, employé dans la fabrication du nitroglycol … Substance psychotrope - voir la liste figurant à la fin du Chapitre 29. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… ou 87.14 , par exemple), des tiges de selles et des pièces pour cadres de bicyclettes ( n° 87.14 ). ° °   ° …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… n’excède pas 15 %, en poids, relèvent généralement du Chapitre 74 . Le phosphure de cuivre est un très bon … certains composés du carbone énumérés à la Note 2 du Chapitre. On peut citer comme exemples de produits classés … porcelaines. 4)    L' amalgame de zinc est employé dans les piles pour empêcher l'attaque à courant ouvert. 5)    L' …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… position les machines qui servent uniquement à façonner les pièces et parties métalliques de lampes ou de valves, telles … à souffler les ampoules, à fabriquer les parties ou pièces en verre (embases, tiges, queusots, etc.). 7)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… de celles qui sont utilisées dans les moteurs d'aviation à piston. Cette roue de turbine, parfois appelée turbine libre … (générateurs de gaz, moteurs diesel, générateurs à piston libre, par exemple), ainsi que les turbines à air ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après … (ailes battantes) pour ouvreuses et les batteurs pour piqueuses mécaniques . 18)  Les cylindres et tambours pour … en verre ( n° 70.20 ) ou entièrement en agate ou en autres pierres du n° 71.16 . 9)    Les ensouples , grosses bobines …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… siccativants dans de l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de cobalt dans du … chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c)    Les résinates ( …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… d'un état de surface convenable), de balais ou autres pièces pour usages électriques ou électroniques du n° 85.45 ou de pièces pour réacteurs nucléaires.        On range également … la perceuse, à la fraiseuse, etc., découpé ou transformé en pièces ou objets, lesquels, s'ils ne sont pas conçus en vue …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… généralement pas 76 cm (30 pouces); 5°)         le pas de pixel (généralement inférieur à 0,3 mm) est adapté à une … des mécanismes permettant le réglage de l’inclinaison, du pivotement et de la hauteur, des écrans sans reflet, sans … des mécanismes permettant le réglage de l’inclinaison, du pivotement et de la hauteur, des écrans sans reflet, sans …

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