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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1
Toiles métalliques tissées
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.3
Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4
Autres toiles métalliques, grillages et treillis
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm²