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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés d'épices. Sont exclus de cette position : a)    Les … toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en conséquence classées dans la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, … leur régime propre. Les mouvements peuvent être faits de pièces brutes, polies, nickelées, rhodiées, argentées, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… Ce groupe inclut notamment : 1)   Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes … au moyen des doigts, soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., … Les harpes , instruments de forme triangulaire, à cordes pincées à la main, d'inégale longueur. 2)   D 'autres …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). Sont exclus de … fromage, par exemple) ou les passoires, constitués par un récipient avec fond en tôle perforée, les entonnoirs avec … laits de chaux, bouillies anticryptogamiques, etc. ( Chapitre 73 , généralement). c)     Les cribles destinés à …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b)   Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par … pour les outils à river ou pour le démarrage des moteurs à pistons à allumage par compression ( n° 93.06 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en … à l'aide d'une presse ou par cinglage au marteau‑pilon, on obtient des massiaux de fer qui, après laminage, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la … ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… contient de 77 à 100 % de H 2 SO 4 . Il est présenté en récipients ou touries de verre, tambours en acier, … dans la préparation d'engrais, d'explosifs et de colorants pigmentaires inorganiques et, entre autres, dans les … peau et les vêtements, émettant des vapeurs dangereuses à respirer, dégageant du trioxyde de soufre libre. Ils sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, … etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte. C) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les mines, les … formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La … teintée avec du violet d’aniline ou de la fuchsine pour le copiage, etc. 8)    Les crayons lithographiques à base de …

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